Mentions Légales

1. Informations légales

Éditeur du site

Directeur de publication

Romain Trimouille, Fondateur de NEVØ Content et NEVØ IA

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel

Exemples courants :

• Vercel : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

3. Propriété intellectuelle

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site web, incluant mais ne se limitant pas aux éléments suivants, est protégé par le droit d'auteur :

• La marque NEVØ Content
• Le design et l'interface utilisateur
• Les textes, images et contenus rédactionnels
• Le code source et l'architecture technique
• Les algorithmes d'intelligence artificielle propriétaires

Utilisation autorisée

L'utilisation du service NEVØ Content est autorisée dans le cadre :

• Des Conditions Générales d'Utilisation acceptées lors de l'inscription
• Du plan d'abonnement souscrit (Gratuit, Starter, Pro, Enterprise)
• D'un usage commercial licite et conforme à la législation

Reproduction interdite

Sauf autorisation expresse et écrite de NEVØ, il est strictement interdit de :

• Reproduire, dupliquer ou copier tout ou partie du service
• Créer des services concurrents basés sur notre technologie
• Extraire massivement du contenu via des robots ou scripts automatisés
• Utiliser la marque NEVØ sans autorisation préalable

4. Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Responsable du traitement

Romain Trimouille, agissant pour le compte de NEVØ

Délégué à la Protection des Données

Pour toute question relative à la protection des données : romain@nevo-content.com

5. Cookies et technologies similaires

Notre site utilise des cookies pour :

• Fonctionnement essentiel : Authentification, préférences utilisateur
• Amélioration du service : Analytics anonymisées, optimisation UX
• Paiements sécurisés : Intégration Stripe pour la facturation

Vous pouvez gérer vos préférences de cookies dans les paramètres de votre navigateur.

6. Limitation de responsabilité

Service d'intelligence artificielle

NEVØ Content est un service d'assistance à la rédaction basé sur l'intelligence artificielle. Nous ne pouvons garantir :

• L'exactitude à 100% des contenus générés
• L'absence totale de similarités avec des contenus existants
• Des résultats SEO spécifiques sur les moteurs de recherche

Disponibilité du service

Nous nous efforçons d'assurer une disponibilité maximale du service, mais ne pouvons garantir un fonctionnement ininterrompu en raison :

• Des maintenances programmées
• Des limitations techniques externes (APIs, infrastructures)
• De cas de force majeure

Utilisation du contenu généré

L'utilisateur reste seul responsable :

• De la vérification et validation des contenus avant publication
• Du respect des droits de propriété intellectuelle de tiers
• De la conformité aux réglementations applicables dans son secteur

7. Droit applicable et juridictions

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, après épuisement des voies de règlement amiable.

Médiation

Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, nous informons le consommateur qu'il peut recourir gratuitement au service de médiation proposé par :

Médiateur de la consommation : [À compléter selon le médiateur choisi]

8. Contact et réclamations

9. Modifications

NEVØ se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.

Dernière mise à jour : Janvier 2025

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